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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXCELLA
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LES PAPILLOTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAPILLOTINES
EXCELLA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94506824
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque LES PAPILLOTINES

Déposée le 11 février 1994 par la Société Anonyme (SA) EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PAPILLOTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELLA domicilié(e) 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES PAPILLOTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAPILLOTINES est expirée depuis le 11 février 2004.

EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX MANOIR , DIE MORGENKUHLE , CROC PEANUTS , SWEET POCKET , HOME FUDGE , MON COEUR , "POURQUOI PAS" , PHIDEAS , BAKER , JOYAUX DE FRANCE


EXCELLA S.A. Société Anonyme - 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 327373478


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

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